Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CAVE SAINT-MICHEL
MSM 1888 Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98725716
Date de dépôt :
31/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/03/2018

Présentation de la marque LA CAVE SAINT-MICHEL

Déposée le 31 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSM 1888 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA CAVE SAINT-MICHEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSM 1888 domicilié(e) 91 Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2385482) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 358 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2385482) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CAVE SAINT-MICHEL est expirée depuis le 31 mars 2018.

MSM 1888 a également déposé les autres marques suivantes : LA MERE POULARD , (Marque figurative) , LA MERE POULARD , LA MERE POULARD DEPUIS 1888 AU MONT SAINT-MICHEL , LES RECETTES D'ANNETTE , Les Fermes de la Baie du Mont ST Michel , LA MERE POULARD , MERE POULARD LES P TITS MONT-SAINT-MICHEL MAISON FONDEE EN 1888 , OMEBURGER , LA MERE POULARD


MSM 1888 Société à responsabilité limitée - 91 Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2385482) - 75008 - France - SIREN 489358366


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2385482) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Inscription le 9 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477309 - Publication au BOPI 2008-07-09

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2008 n°2385482 - Publication au BOPI 2008-09-23

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).