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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MSIED
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SPY RACING FRANCE EUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPY RACING FRANCE EUROPE
MSIED, SAS

Numéro de dépôt :
4079218
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2024
SPY RACING FRANCE EUROPE de MSIED

Présentation de la marque SPY RACING FRANCE EUROPE

Déposée le 27 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MSIED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPY RACING FRANCE EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MSIED domicilié(e) 34 bd SOLFERINO - 86000 - POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 333 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSIED, M. gacougnolle vincent domicilié(e) 34 bd SOLFERINO - 86000 - POITIERS - France.

La marque SPY RACING FRANCE EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPY RACING FRANCE EUROPE est expirée depuis le 27 mars 2024.

MSIED a également déposé les autres marques suivantes : KAZUMA MOTOR FRANCE EUROPE , Kosto , LMDQ


MSIED, SAS - 34 bd SOLFERINO - 86000 - POITIERS - France - SIREN 535333660


MSIED, M. gacougnolle vincent - 34 bd SOLFERINO - 86000 - POITIERS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685287 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Inscription le 8 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688747 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.