Présentation de la marque KAZUMA MOTOR FRANCE EUROPE
Déposée par voie électronique le 1 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MSIED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KAZUMA MOTOR FRANCE EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MSIED domicilié(e) 34 bd SOLFERINO - 86000 - poitiers - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 333 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MSIED, M. vincent gacougnolle domicilié(e) 1 allee eugenie cotton - 93100 - montreuil - France.
La marque KAZUMA MOTOR FRANCE EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MSIED, SAS - 34 bd SOLFERINO - 86000 - poitiers - France - SIREN 535333660
SAS MSIED, M. vincent gacougnolle - 1 allee eugenie cotton - 93100 - montreuil - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Inscription le 8 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688747 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi.
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