Déposée le 17 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MSI Solutions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MSI Solutions domicilié(e) Atelier Mécanique, BP 80608 - 50106 - CHERBOURG OCTEVILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 355 520 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MSI Solutions domicilié(e) Atelier Mécanique, BP 80608 - 50106 - CHERBOURG OCTEVILLE CEDEX - France.
La marque NAVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MSI Solutions, SAS - Atelier Mécanique, BP 80608 - 50106 - CHERBOURG OCTEVILLE CEDEX - France - SIREN 413355520
MSI Solutions - Atelier Mécanique, BP 80608 - 50106 - CHERBOURG OCTEVILLE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Inscription le 13 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608480 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2555059 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
Bateaux, coques de bateaux, dispositifs de commande pour bateaux, dispositifs pour dégager les bateaux, crochets de bateaux, plans inclinés pour bateaux, rames de bateaux, carrosseries, hublots, hélices de navires. Constructions navale. Services d'étanchéité (constructions navale). Informations en matière de construction et réparation navales. Construction d'usines et de chantiers navals. Conception de systèmes informatiques dédiés à la construction navale. Dessin industriel, conseils en construction, étude de projets techniques dans les domaines naval et maritime. Etablissement de plans (construction navale). Services scientifiques et technologiques de recherche et développement de nouveaux bateaux et navires.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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