Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESUS
MSI SOLUTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4151918
Date de dépôt :
29/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2025
ESUS de MSI SOLUTIONS

Présentation de la marque ESUS

Déposée le 29 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MSI SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ESUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MSI SOLUTIONS domicilié(e) Atelier Mécanique, BP 80608 - 50106 - CHERBOURG OCTEVILLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSI SOLUTIONS domicilié(e) Atelier Mécanique, BP 80608 - 50106 - CHERBOURG OCTEVILLE CEDEX - France.

La marque ESUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESUS arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.

MSI SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Team Fisher , SURFER , NAVALIS , WindCrewSurfer , CHANTIERS ALLAIS , CHANTIERS ALLAIS , ESUS CREW BOATS , SURFER CREW BOATS


MSI SOLUTIONS, SAS - Atelier Mécanique, BP 80608 - 50106 - CHERBOURG OCTEVILLE CEDEX - France


MSI SOLUTIONS - Atelier Mécanique, BP 80608 - 50106 - CHERBOURG OCTEVILLE CEDEX - France


Republication pour erratum - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Errata de la publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;

Informations en matière de construction ; construction navale.