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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MSI SOLUTIONS
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CHANTIERS ALLAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTIERS ALLAIS
MSI SOLUTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3660579
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2024
CHANTIERS ALLAIS de MSI SOLUTIONS

Présentation de la marque CHANTIERS ALLAIS

Déposée par voie électronique le 29 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MSI SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHANTIERS ALLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MSI SOLUTIONS domicilié(e) Atelier Mécanique, BP 80608 - 50106 - CHERBOURG OCTEVILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 355 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MSI SOLUTIONS domicilié(e) Atelier Mécanique, BP 80608 - 50106 - CHERBOURG OCTEVILLE CEDEX - France.

La marque CHANTIERS ALLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660579.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque CHANTIERS ALLAIS est expirée depuis le 7 avril 2024.

MSI SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Team Fisher , SURFER , NAVALIS , WindCrewSurfer , ESUS , CHANTIERS ALLAIS , ESUS CREW BOATS , SURFER CREW BOATS


MSI SOLUTIONS, SAS - Atelier Mécanique, BP 80608 - 50106 - CHERBOURG OCTEVILLE CEDEX - France - SIREN 413355520


MSI SOLUTIONS - Atelier Mécanique, BP 80608 - 50106 - CHERBOURG OCTEVILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 13 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608480 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2014 n°2555701 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-04-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ;

Informations en matière de construction ; Construction navale.