Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSDistribution
/
ORGAVERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORGAVERT
MSDistribution sarl

Numéro de dépôt :
3393686
Date de dépôt :
17/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2015
ORGAVERT de MSDistribution

Présentation de la marque ORGAVERT

Déposée le 17 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSDistribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGAVERT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSDistribution domicilié(e) 127/129 avenue de Paris,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 486 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSDistribution domicilié(e) 127/129 avenue de Paris,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGAVERT est expirée depuis le 17 novembre 2015.


MSDistribution sarl - 127/129 avenue de Paris,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France - SIREN 414486472


MSDistribution - 127/129 avenue de Paris,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.