Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MSC DYTRAN
MSC.SOFTWARE CORPRATION, une société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
92401110
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2012

Présentation de la marque MSC DYTRAN

Déposée le 14 janvier 1992 par la société MSC.SOFTWARE CORPRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MSC DYTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la société MSC.SOFTWARE CORPRATION domicilié(e) 815 Colorado Boulevard, Los Angeles, Californie 90041, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2213134) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel Clifford Chance domicilié(e) 112 avenue Kléber , BP 163 Trocadéro,75770 Paris (dossier no 2213134) - 75770 - France.

La marque MSC DYTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MSC DYTRAN est expirée depuis le 14 janvier 2012.


MSC.SOFTWARE CORPRATION, une société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 815 Colorado Boulevard, Los Angeles, Californie 90041, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2213134) - France


Valérie Gastinel Clifford Chance - 112 avenue Kléber , BP 163 Trocadéro,75770 Paris (dossier no 2213134) - 75770 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2002 n°2213134 - Publication au BOPI 2002-01-04

Inscription le 25 octobre 2000 - Changement de dénomination n°310345 - Publication au BOPI 2000-10-25

Inscription le 11 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312544 - Publication au BOPI 2000-12-11

Inscription le 25 octobre 2000 - Changement de dénomination n°310346 - Publication au BOPI 2000-10-25

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Ordinateurs et imprimantes à l'usage des ordinateurs ; appareils électriques et électroniques à l'usage des ordinateurs et des imprimantes susvisés pour traiter l'entrée, le stockage, la sortie, l'enregistrement et la reproduction de données ; bandes magnétiques, câbles et disquettes magnétiques, tous pour le stockage de programme informatique ; programmes d'ordinateur enregistrés ; appareils de traitement d'images ; appareils pour le traitement de texte ; données encodées, enregistrées électriquement, magnétiquement et optiquement, destinées à être utilisées en relation avec les ordinateurs ; cartes et bandes codées, perforées à l'usage des ordinateurs.Produits de l'imprimerie ; livres, manuels, bulletins, périodiques ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; programmes d'ordinateur en forme imprimé ; cartes et bandes non-magnétiques et non-codées à l'usage des ordinateurs ou appareils de traitement de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.