Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MSC
MSC SOFTWARE CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1704054
Date de dépôt :
19/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2011

Présentation de la marque MSC

Déposée le 19 juin 1991 par la société MSC SOFTWARE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MSC SOFTWARE CORPORATION domicilié(e) 815 Colorado Boulevard, Los Angeles, 90041 California Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2191778) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel domicilié(e) (dossier no 2191778) - France.

La marque MSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MSC est expirée depuis le 19 juin 2011.


MSC SOFTWARE CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 815 Colorado Boulevard, Los Angeles, 90041 California Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2191778) - États-Unis


Valérie Gastinel - (dossier no 2191778) - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2001 n°2191778 - Publication au BOPI 2001-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 11 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312544 - Publication au BOPI 2000-12-11

Inscription le 25 octobre 2000 - Changement de dénomination n°310346 - Publication au BOPI 2000-10-25

Inscription le 25 octobre 2000 - Changement de dénomination n°310345 - Publication au BOPI 2000-10-25

Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Ordinateurs et imprimantes à l'usage des ordinateurs;appareils électriques et électroniques à l'usage des ordinateurs et des imprimantes susvisés pour traiter l'entrée, le stockage, la sortie, l'enregistrement et la reproduction de données;bandes magnétiques, câbles et disquettes magnétiques, tous pour le stockage de programme informatique;programmes d'ordinateur;appareils de traitement d'images;traitement de texte;l'enregistrement électrique, magnétique et optique de données encodées à l'usage des ordinateurs;cartes et bandes codées, perforées à l'usage des ordinateurs;articles de papier et carton, produits de l'imprimerie;livres, manuels, bulletins, périodiques;papeterie;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);programmes d'ordinateur en forme imprimé; cartes et bandes non-magnétiques et non-codées à l'usage des ordinateurs ou appareils de traitement de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.