Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES PAINS DE MAELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSB domicilié(e) 17 Rue de la République - 38230 - PONT-DE-CHERUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 022 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque LES PAINS DE MAELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224880.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MSB, SARL - 17 Rue de la République - 38230 - PONT-DE-CHERUY - France - SIREN 813022647
MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Pains, viennoiseries ; pâtisseries ; baguettes [pain] ; brioches ; chocolats ; confiseries ; croissants ; crêpes [alimentation] ; décorations au chocolat pour gâteaux ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; desserts au chocolat ; donuts ; éclairs [pâtisseries] ; flans pâtissiers ; fondants [confiserie] ; gâteaux ; gâteaux glacés ; gâteaux de riz ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; îles flottantes ; macarons [pâtisserie] ; meringues ; millefeuilles ; mousses au chocolat ; muffins ; nougat ; pain ; pain aromatisé aux épices ; pain au fruits ; pain aux graines de soja ; pain complet ; pain d'épice ; pain, pâtisseries et confiseries ; pain pita ; panettone ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; pralines ; quiches ; réglisse [confiserie] ; sorbets [glaces alimentaires] ; sucreries pour la décoration de gâteaux ; tablettes de chocolat ; tartes sucrées ; tartes salées ; thé ;
Service de vente au détail de produits de boulangerie, de pâtisserie et de traiteur ; services de vente au détail de baguettes ; de brioches ; de chocolats ; de confiseries ; de croissants ; de crêpes [alimentation] ; de décorations au chocolat pour gâteaux ; de desserts sous forme de mousses [confiserie] ; de desserts au chocolat ; donuts ; d'éclairs [pâtisseries] ; de flans pâtissiers ; de fondants [confiserie] ; de gâteaux ; de gâteaux glacés ; de gâteaux de riz ; de glaçages pour gâteaux ; de glaces alimentaires ; d'îles flottantes ; de macarons [pâtisserie] ; de meringues ; de millefeuilles ; de mousses au chocolat ; de muffins ; de nougat ; de pains ; de pains aromatisé aux épices ; de pains au fruits ; de pains aux graines de soja ; de pains complets ; de pains d'épices ; de pains pita ; de panettone ; de pâtes de fruits [confiserie] ; de petits fours [pâtisserie] ; dde petits pains ; de pralines ; de quiches ; de réglisse [confiserie] ; de sorbets [glaces alimentaires] ; de sucreries pour la décoration de gâteaux ; de tablettes de chocolat ; de tartes sucrées ; de tartes salées ; de thé ;
Services de traiteur ; mise à disposition d'aliments et boissons ; service de salons de thé ; services proposant des aliments prêts à manger à emporter.
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