Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MSA SYSTEMES MACHINES SPECIALES-AUTOMATISMES
MSA SYSTEMES SARL

Numéro de dépôt :
3123988
Date de dépôt :
03/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
03/10/2011
MSA SYSTEMES MACHINES SPECIALES-AUTOMATISMES de MSA SYSTEMES

Présentation de la marque MSA SYSTEMES MACHINES SPECIALES-AUTOMATISMES

Déposée le 3 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSA SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « MSA SYSTEMES MACHINES SPECIALES-AUTOMATISMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSA SYSTEMES domicilié(e) 6, RUE DE LA FONTAINE, 49660 TORFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 395 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSA SYSTEMES - France.

La marque MSA SYSTEMES MACHINES SPECIALES-AUTOMATISMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSA SYSTEMES MACHINES SPECIALES-AUTOMATISMES est expirée depuis le 3 octobre 2011.

MSA SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : MSA SYSTEMES MACHINES SPECIALES - AUTOMATISMES


MSA SYSTEMES SARL - 6, RUE DE LA FONTAINE, 49660 TORFOU - France - SIREN 435395421


MSA SYSTEMES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Machines de manipulation Machines de soudage Machines d'assemblage.