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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSA SYSTEMES
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MSA SYSTEMES MACHINES SPECIALES - AUTOMATISMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MSA SYSTEMES MACHINES SPECIALES - AUTOMATISMES
MSA SYSTEMES, SARL

Numéro de dépôt :
3953446
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/10/2022
MSA SYSTEMES MACHINES SPECIALES - AUTOMATISMES de MSA SYSTEMES

Présentation de la marque MSA SYSTEMES MACHINES SPECIALES - AUTOMATISMES

Déposée le 15 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSA SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MSA SYSTEMES MACHINES SPECIALES - AUTOMATISMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSA SYSTEMES domicilié(e) ZAC LA COLONNE, 1 RUE D'ELBEE - 49660 - TORFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 395 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSA SYSTEMES, M. YVES MARIE PERDRIAU domicilié(e) ZAC LA COLONNE, 1 RUE D'ELBEE - 49660 - TORFOU - France.

La marque MSA SYSTEMES MACHINES SPECIALES - AUTOMATISMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSA SYSTEMES MACHINES SPECIALES - AUTOMATISMES est expirée depuis le 15 octobre 2022.

MSA SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : MSA SYSTEMES MACHINES SPECIALES-AUTOMATISMES


MSA SYSTEMES, SARL - ZAC LA COLONNE, 1 RUE D'ELBEE - 49660 - TORFOU - France - SIREN 435395421


MSA SYSTEMES, M. YVES MARIE PERDRIAU - ZAC LA COLONNE, 1 RUE D'ELBEE - 49660 - TORFOU - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machine à laver ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs.