Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECTOR
MSA Motor Sport Accessoires GmbH

Numéro de dépôt :
98716290
Date de dépôt :
02/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2008

Présentation de la marque SECTOR

Déposée le 2 février 1998 par MSA Motor Sport Accessoires GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est MSA Motor Sport Accessoires GmbH, domicilié(e) Dr Kilian Strasse, 4, 92637 WEIDEN i.d. OPF., ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSA Motor Sport Accessoires SNC - France.

La marque SECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECTOR est expirée depuis le 2 février 2008.

MSA Motor Sport Accessoires GmbH a également déposé les autres marques suivantes : ZING , SPACER , STRYKER , CYREX


MSA Motor Sport Accessoires GmbH - Dr Kilian Strasse, 4, 92637 WEIDEN i.d. OPF., ALLEMAGNE - Allemagne


MSA Motor Sport Accessoires SNC - France


Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301679 - Publication au BOPI 2000-06-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

- cyclomoteurs et motocyclettes.