Déposée le 16 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MSA GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BOX AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MSA GROUPE domicilié(e) 3 rue colbert - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 111 205 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSA GROUPE domicilié(e) 3 rue colbert - 78000 - VERSAILLES - France.
La marque LA BOX AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MSA GROUPE, SAS - 3 rue colbert - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 420111205
MSA GROUPE - 3 rue colbert - 78000 - VERSAILLES - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Assurances ; services de financement ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
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