OSTEOCOM
Présentation de la marque OSTEOCOM
Déposée le 30 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MSA GALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSTEOCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OSTEOCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSTEOCOM est expirée depuis le 30 octobre 2020.
MSA GALLET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2000 n°2175259 - Publication au BOPI 2000-06-06
Inscription le 8 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154852 - Publication au BOPI 1993-02-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2010 n°2443418 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-14
Inscription le 2 août 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°528557 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-02