Déposée le 18 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) MSA GALLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MSA GALLET domicilié(e) Zone Industrielle Sud - 01400 - CHATILLON SUR CHALARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 201 541 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347777.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MSA GALLET, Société Anonyme - Zone Industrielle Sud - 01400 - CHATILLON SUR CHALARONNE - France - SIREN 760201541
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498381 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2014 n°2571729 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-13
Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695420 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27
– compositions extinctrices ; produits contre le feu ; absorbants. Appareils et instruments de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour transvaser l'oxygène ; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; filtres pour masques respiratoires ; sacs, valises, trousses de secours ; couvertures anti-feu ; rétroprojecteurs ; moniteurs ; moniteurs défibrillateurs ; détecteurs ; spiromètres ; détecteurs de gaz ; éthylotests ; pèse-personne ; échelles optométriques ; toises ; caméras ; stations météo ; avertisseurs ; avertisseurs d'incendie ; mannequins et dispositifs pour exercice de secours, extincteurs, matériels d'incendie ; lances et tuyaux d'incendie ; pompes d'incendie ; échelles de secours ; dispositifs de communication et de télécommunication ; vêtements de protection contre le feu, les accidents, l'irradiation ; scaphandres de protection ; harnais de sauvetage ; casques de protection, casques de sécurité de protection, casques de pompiers, casques de poilice, casques militaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériels de suture ; matelas à usage médical ; matelas d'immobilisation et matelas gonflables à usage médical ; ceintures lombaires ; gants à usage médical ; civières, brancards ; chaises médicales ; mobilier à usage médical ; valves pour insufflateur à usage médical ; masques médicaux ; masques de réanimation ; appareils de réanimation ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration artificielle ; aspirateurs de mucosité à usage médical ; sacs, valises, trousses à pharmacie ; sacs à usage médical ; appareils pour la mesure de la tension artérielles ; stéthoscopes ; laryngoscopes ; oxymètres à usage médical ; pousses seringues ; thermomètres à usage médical ; otoscopes ; glucomètres à usage médical ; couvertures à usage médical ; coussins, oreillers à usage médical ; draps et housses à usage médical ; canules, sondes à usage médical ; marteaux médical ; ciseaux, cisailles à usage médical et chirurgical ; pinces à usage médical et chirurgical ; urinoirs à usage médical. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, montres, montres à gousset, montres-bracelets, cendriers (en métaux précieux), portes-clefs, médailles, insignes en métaux précieux, écrins en métaux précieux, portes médailles en métaux précieux, barrettes en métaux précieux, médailles en métaux précieux, épingles de cravates, fixes cravates, pinces cravates, noeuds d'amarre pour cravates, boutons de manchette, pendentifs, chronomètres, coffrets à bijoux, coffrets et étuis à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, étuis pour l'horlogerie, boîtiers, bracelets et chaînes de montres, montres bracelets, boutons de manchettes, écrins en métaux précieux. Papier, carton, papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes, cartes à jouer, jeux de cartes, presses papier, presse-papier en forme de casque, reliures, brochures, catalogues, classeurs, écussons, autocollants, fanions, albums à colorier, albums photos, almanachs, calendriers, carnets, fournitures pour le dessin, articles de bureau, crayons, stylos, feutres, portes plumes, boîtes de stylos, porte-mines, gommes, cahiers, boîtes de peintures, palettes, brosses, chevalets et toiles pour la peinture, images, livres, reproductions graphiques, revues, répertoires, trousses à dessin, guides. Cuir et imitations du cuir, valises, valises à roulettes, sacs, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de sport, housses pour vêtements, porte-cartes, étuis pour clés, portes documents, malles, portes monnaie, parapluies, sacs à main, trousses de voyages. Ouvres bouteilles, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de voyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), récipients et objets décoratifs, flacons non en métal précieux, bougeoirs, portes bougies non en métaux précieux, récipients décoratifs, coupelles, tous ces produits étant ni en métaux précieux, ni en plaqué, diffuseurs de parfum en céramique, verrerie, porcelaine et faïence ; vaisselle, verres de table, carafes, bonbonnières, boîtes à pain, à savon, à thé ou à gâteaux, bois, bonbonnes, brocs, bouteilles, services à café, étuis pour peigne, portes savon, verres à dents, statues, statuettes en porcelaine, en terre ou en verre. Vêtements, chapellerie, chaussures, polos, survêtements, tee-shirts, cravates, vêtements pour le bain, chemises, chemisettes, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, écharpes, foulards, gants, gilets, imperméables, jupes, manteaux, mitaines, pantalons, pardessus, parkas, pull-overs, robes, vestes. Jeux, jouets, déguisements de pompiers pour les enfants, articles de gymnastique et de sport, balles, ballons, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Cendriers (non en métaux précieux), articles pour fumeurs, briquets, boîtes, coffrets et étuis à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, portes cigares, portes cigarettes, pipes. Services d'opérations de secours, services de sauvetage, services d'ambulances. Services d'éducation, d'enseignement, de formation notamment de formation dans le domaine du secourisme, dans le domaine médical, formation de sapeurs pompiers, services d'organisation de conférences, congrès, colloques, services d'organisation de compétitions sportives, services de clubs (divertissements, éducation), services de clubs de santé (mise en forme physique), services de culture physique, services de discothèques, services de divertissements radiophoniques et télévisés, services d'organisation de concours (éducation et divertissement). Services de consultations en matières de sécurité, services de protection civile.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"