Déposée le 25 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MS2AV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HD Home Appliances »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MS2AV domicilié(e) 43 RUE D'AGUESSEAU - 92100 - BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 480 127 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MS2AV domicilié(e) 15 RUE DU BICENTENAIRE - 92800 - PUTEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MS2AV, SARL - 43 RUE D'AGUESSEAU - 92100 - BOULOGNE - France - SIREN 481480127
MS2AV - 15 RUE DU BICENTENAIRE - 92800 - PUTEAUX - France
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Petit électroménager à savoir aspirateurs, machines à coudre domestiques, mixeurs, robots ménagers, batteurs, blenders, presse-agrumes, centrifugeuses, yaourtières, broyeuses à glace. ; Petit électroménager à savoir fers à lisser, fers à friser, rasoirs électriques, tondeuse à cheveux électriques, trancheuses, hachoirs, mini-chopers. ; Petit électroménager à savoir fers à repasser, centrales vapeur, pèse-personnes mécanique ou électroniques, balances de cuisine mécaniques ou électroniques. ; Machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Petit électroménager à savoir fours 4 à 70 litres, rôtissoires, réchauds, fours micro-ondes, plaques à induction, friteuses, machines à pain, cuiseurs vapeur, croques-gaufres, gaufriers, grills électriques, planchas, barbecues, raclettes, crêpières, fondue et woks électriques, fontaines chocolat, réfrigérateurs, caves à vin, foot-spas, saunas faciaux, sèche-cheveux, sèche-ongles, ventilateurs, machines à glaçons, cafetières et bouilloires électriques, machines expressos, toaster et grille-pains. ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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