Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FULAGRI
MS SUPER PRO (SA)

Numéro de dépôt :
1561909
Date de dépôt :
25/10/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/1998

Présentation de la marque FULAGRI

Déposée le 25 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) MS SUPER PRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FULAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MS SUPER PRO domicilié(e) Le Janet BRIE, 35150 JANZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Isabelle LAVAUD - France.

La marque FULAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FULAGRI est expirée depuis le 25 octobre 1998.

MS SUPER PRO a également déposé les autres marques suivantes : VERT ET JAUNE , PROVETO , ELVIS , EXA''MAT , OROR , VERT ET JAUNE , PROCHIROUILLE


MS SUPER PRO (SA) - Le Janet BRIE, 35150 JANZE - France


Mademoiselle Isabelle LAVAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles, couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie;fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.