Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGENDES GASCONNES
MS DIFFUSION (SARL)

Numéro de dépôt :
3115532
Date de dépôt :
06/08/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2011
LEGENDES GASCONNES de MS DIFFUSION

Présentation de la marque LEGENDES GASCONNES

Déposée le 6 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LEGENDES GASCONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MS DIFFUSION domicilié(e) ROUTE DE CAZAUX, 32200 GIMONT (GERS) - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 489 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MS DIFFUSION SARL - France.

La marque LEGENDES GASCONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGENDES GASCONNES est expirée depuis le 6 août 2011.


MS DIFFUSION (SARL) - ROUTE DE CAZAUX, 32200 GIMONT (GERS) - France - SIREN 438489338


MS DIFFUSION SARL - France


Inscription le 11 février 2002 - retrait partiel n°341021 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Meubles, en bois, liège, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Viande de canard et de magret bénéficiant de l'indication géographique "canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ", viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "volaille de Gascogne" ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "volaille de Gascogne" ; confit de canard, foie de canard, rillettes de canard, gésiers de canard, tous ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégée "canard foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) " ; confit de volaille, foie de volaille, rillettes de volaille, gésiers de volaille : tous ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégée "volaille de Gascogne". Viande d'oie, poisson, gibier, jambon, foie d'oie ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisse d'oie, graisse de canard. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; pâté d'oie, pâté de porc, pâtés à la viande de canard, pâté de canard, pâté de foie de canard, tous ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégée "canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ". Pâtés à la viande de volaille, pâté de foie de volaille, tous ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégée "volaille de Gascogne". Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Cocktails sans alcool. Apéritif sans alcool. Service de publicité, promotion des ventes par des tiers sur réseau électronique et/ou informatique, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux électroniques et/ou informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, location d'espaces publicitaires, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, transcription de communications. Produits agricoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, malt.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).