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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ms-concept
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ARTENSI INGENIERIE ET CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTENSI INGENIERIE ET CONSEIL
ms-concept, SARL

Numéro de dépôt :
4042612
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/10/2023
ARTENSI INGENIERIE ET CONSEIL de ms-concept

Présentation de la marque ARTENSI INGENIERIE ET CONSEIL

Déposée le 22 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ms-concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTENSI INGENIERIE ET CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ms-concept domicilié(e) immeuble axe nord, 9 avenue michelet - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 661 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ms-concept, M. moretti laurent domicilié(e) immeuble axe nord, 9 avenue michelet - 93400 - SAINT OUEN - France.

La marque ARTENSI INGENIERIE ET CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTENSI INGENIERIE ET CONSEIL est expirée depuis le 22 octobre 2023.


ms-concept, SARL - immeuble axe nord, 9 avenue michelet - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 492661152


ms-concept, M. moretti laurent - immeuble axe nord, 9 avenue michelet - 93400 - SAINT OUEN - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Etude de projets techniques.