Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA-LEON MADE IN FRANCE
Mrs ZOUAOUI CHAKIB Mme MRANI ALAOUI HASSANIA

Numéro de dépôt :
99769955
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque SEA-LEON MADE IN FRANCE

Déposée le 20 janvier 1999 par Mrs ZOUAOUI CHAKIB Mme MRANI ALAOUI HASSANIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEA-LEON MADE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est Mrs ZOUAOUI CHAKIB Mme MRANI ALAOUI HASSANIA, domicilié(e) 20 RUE CAHUZAC, 31300 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mrs ZOUAOUI CHAKIB - France.

La marque SEA-LEON MADE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769955.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA-LEON MADE IN FRANCE est expirée depuis le 20 janvier 2009.


Mrs ZOUAOUI CHAKIB Mme MRANI ALAOUI HASSANIA - 20 RUE CAHUZAC, 31300 TOULOUSE - France


Mrs ZOUAOUI CHAKIB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vêtements, chaussures, chapellerie.