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Marques déposées par Mrs SOULTAN Gérald
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ISAAC.S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISAAC.S
Mrs SOULTAN Gérald

Numéro de dépôt :
3089662
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2011

Présentation de la marque ISAAC.S

Déposée le 19 mars 2001 par Mrs SOULTAN Gérald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISAAC.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est Mrs SOULTAN Gérald, domicilié(e) 2, rue Renault, 94160 St Mandé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mrs SOULTAN Gérald - France.

La marque ISAAC.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAAC.S est expirée depuis le 19 mars 2011.


Mrs SOULTAN Gérald - 2, rue Renault, 94160 St Mandé - France


Mrs SOULTAN Gérald - France


Inscription le 11 avril 2002 - Rejet partiel n°344542 - Publication au BOPI 2002-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Tissus élastiques ; étiquettes en tissu ;