Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANCEMIGRATION
Mrs Saint-Criq Fabrice

Numéro de dépôt :
3203538
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
10/01/2013
TRANCEMIGRATION de Mrs Saint-Criq Fabrice

Présentation de la marque TRANCEMIGRATION

Déposée le 10 janvier 2003 par Mrs Saint-Criq Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « TRANCEMIGRATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est Mrs Saint-Criq Fabrice domicilié(e) 7, impasse des Hortensias,31200 Toulouse - 31200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mrs Saint-Criq Fabrice domicilié(e) 7, impasse des Hortensias,31200 Toulouse - 31200 - France.

La marque TRANCEMIGRATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANCEMIGRATION est expirée depuis le 10 janvier 2013.


Mrs Saint-Criq Fabrice - 7, impasse des Hortensias,31200 Toulouse - 31200 - France


Mrs Saint-Criq Fabrice - 7, impasse des Hortensias,31200 Toulouse - 31200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

- Acoustique (disque) - Cassette vidéo - Compact disque (audio, vidéo) - Compact (disque optiques) - Dessins animés - Disque acoustiques - Disque compact (audiovidéo) - Enregistrement des sons (film) - Enregistrement sonores (support) - Enregistrement à bande magnétique - Jeux (logiciel) - Logiciel (programme enregistrées) - Logiciel jeux - Programme d'ordinateur (logiciel télechargeables) - Programmes d'ordinateurs enregistrées - Reproduction du son (appareil pour la) - Production et représentation de spectacles - Enregistrement sonores - Exploitations de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) - Artistes de spectacles (service d') - Boîte de nuit - Clubs (services de divertissement ou d'éducations) - Compositions musicale (service de) - Correspondance (enseignement par) - Cours par correspondance - Discothèque (service de) - Enregistrement sonores (location de) - Enseignement - Epreuves pédagogiques - Formation pratique (démonstration) - Jeux (service de) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique] - Location d'appareil audio - Location d'enregistrement sonores - Montage de programme radiophoniques et de télévisions. - Organisation de spectacles (service d'impresarios) - Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs) - Organisation et conduite d'ateliers de formations - Organisation et conduite de colloque - Organisation et conduite de conférence - Organisation et conduite de congrès - Organisation et conduite de séminaire - Organisation et conduite de symposiums - Radiophonique (divertissement) - Radiophonique (montage de programmes, de télévisions et...) - Rédactions de scenarios - Spectacles (productions de) - Spectacles (représentations de) - Studio d'enregistrement (service de)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.