Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHB CHATEAU HAUT BICOU
Mrs LAHAYE Jean et fils

Numéro de dépôt :
1718866
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2011
CHB CHATEAU HAUT BICOU de Mrs LAHAYE Jean et fils

Présentation de la marque CHB CHATEAU HAUT BICOU

Déposée le 29 novembre 1991 par la société Mrs LAHAYE Jean et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHB CHATEAU HAUT BICOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Mrs LAHAYE Jean et fils domicilié(e) no 2 Chemin de Bicou, 33240 SALIGNAC (dossier no 2205811) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 782 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mrs LAHAYE Jean et fils domicilié(e) (dossier no 2205811) - France.

La marque CHB CHATEAU HAUT BICOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHB CHATEAU HAUT BICOU est expirée depuis le 29 novembre 2011.


Mrs LAHAYE Jean et fils - no 2 Chemin de Bicou, 33240 SALIGNAC (dossier no 2205811) - France - SIREN 399782960


Mrs LAHAYE Jean et fils - (dossier no 2205811) - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2001 n°2205811 - Publication au BOPI 2001-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 15 février 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°569669 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15

Inscription le 17 avril 2012 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°573937 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: Chateau Haut Bicou