Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LSD-PAYE
Numéro de dépôt :
1465561
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
29/04/1997
Présentation de la marque LSD-PAYE
Déposée le 29 avril 1987 par Mrs Jean-Bernard LESENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « LSD-PAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LSD-PAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LSD-PAYE est expirée depuis le 29 avril 1997.
Mrs Jean-Bernard LESENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43