Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE ODYSSEE QUINTETTE DE CUIVRES RHONE-ALPES
Mrs GUIBERT Franck Nationalité FranÇaise

Numéro de dépôt :
1672196
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2001
ENSEMBLE ODYSSEE QUINTETTE DE CUIVRES RHONE-ALPES de Mrs GUIBERT Franck Nationalité FranÇaise

Présentation de la marque ENSEMBLE ODYSSEE QUINTETTE DE CUIVRES RHONE-ALPES

Déposée le 14 juin 1991 par Mrs GUIBERT Franck Nationalité FranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENSEMBLE ODYSSEE QUINTETTE DE CUIVRES RHONE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mrs GUIBERT Franck Nationalité FranÇaise, domicilié(e) 240 av Paul SANTY, 69008 LYONVUILLEROD Christian Nationalité FranÇaise,240 av Paul SANTY, 69008 LYONGENET Philippe,46 cours CHARLEMAGNE, 69003 LYONGIRAUDON Christophe Nationalité FranÇaise,20 rue Jeanne HACHETTE, 69003 LYONFARGE Jean-FranÇois,21 rue Dr REBATEL, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FARGES Jean-FranÇois - France.

La marque ENSEMBLE ODYSSEE QUINTETTE DE CUIVRES RHONE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE ODYSSEE QUINTETTE DE CUIVRES RHONE-ALPES est expirée depuis le 14 juin 2001.


Mrs GUIBERT Franck Nationalité FranÇaise - 240 av Paul SANTY, 69008 LYONVUILLEROD Christian Nationalité FranÇaise,240 av Paul SANTY, 69008 LYONGENET Philippe,46 cours CHARLEMAGNE, 69003 LYONGIRAUDON Christophe Nationalité FranÇaise,20 rue Jeanne HACHETTE, 69003 LYONFARGE Jean-FranÇois,21 rue Dr REBATEL, 69003 LYON - France


Mr FARGES Jean-FranÇois - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 25 septembre 2003 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°378226 - Publication au BOPI 2003-09-25

Inscription le 8 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°340883 - Publication au BOPI 2002-02-08

Ensemble de musiciens se produisant dans des concerts publics et privés.Education.Institutions d'enseignement.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacle.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographique, d'appareils de projections de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distributions de journaux.Organisations de concours en matière d'éducation et de divertissement.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.