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Marques déposées par Mrs GERNIGON Dominique et Patrice
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MOSACLIC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOSACLIC
Mrs GERNIGON Dominique et Patrice
SARL AMALGAME

Numéro de dépôt :
3422974
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
MOSACLIC de Mrs GERNIGON Dominique et Patrice

Présentation de la marque MOSACLIC

Déposée le 13 avril 2006 par Mrs GERNIGON Dominique et Patrice et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMALGAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MOSACLIC »

Les déposants sont Mrs GERNIGON Dominique et Patrice - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMALGAME domicilié(e) 2 Rue Henri IV,81220 ST PAUL CAP DE JOUX - 81220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. GERNIGON Dominique domicilié(e) 2 Av. Jacques Desplats,81220 ST PAUL CAP DE JOUX - 81220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21


Mrs GERNIGON Dominique et Patrice - France

SARL AMALGAME - 2 Rue Henri IV,81220 ST PAUL CAP DE JOUX - 81220 - France - SIREN 4


Mr. GERNIGON Dominique - 2 Av. Jacques Desplats,81220 ST PAUL CAP DE JOUX - 81220 - France


Inscription le 10 avril 2007 - Rejet total n°451923 - Publication au BOPI 2007-04-10

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Materiaux construction non métallique : plâtre de synthèse. Mozaïc prédécoupée en plâtre de synthèse, faïence, porcelaine.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.