Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAROLE VERNET
Numéro de dépôt :
1435509
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
16/09/1996
Présentation de la marque CAROLE VERNET
Déposée le 16 septembre 1986 par Mrs GALASSO Richard et GALASSO Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « CAROLE VERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAROLE VERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLE VERNET est expirée depuis le 16 septembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15