Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOVER
Mrs Didier LHOMME

Numéro de dépôt :
1395416
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
14/10/1996

Présentation de la marque COMPOVER

Déposée le 14 octobre 1986 par Mrs Didier LHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « COMPOVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mrs Didier LHOMME, domicilié(e) Route de Roquefavour, 13290 LES MILLESet Marc CARIOU,LA SABLIERE, 13840 ROGNES. - France.

La marque COMPOVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOVER est expirée depuis le 14 octobre 1996.


Mrs Didier LHOMME - Route de Roquefavour, 13290 LES MILLESet Marc CARIOU,LA SABLIERE, 13840 ROGNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Aménagements orgniques ou matériaux divers transformés en compost par les vers.