Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEPECHE MODE
Numéro de dépôt :
1326817
Date de dépôt :
15/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1995
Présentation de la marque DEPECHE MODE
Déposée le 15 octobre 1985 par MROUE Tarek auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEPECHE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DEPECHE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPECHE MODE est expirée depuis le 15 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13