Déposée par voie électronique le 30 juin 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MRHT, madame Sylvie Signat, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Réussite
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Préceptorie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MRHT domicilié(e) 2 rue du languedoc - 34830 - Jacou - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , madame Sylvie Signat domicilié(e) 1 rue du chateau - 34920 - Le Cres - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Réussite domicilié(e) 20 rue des lavoirs - 34130 - Mauguio - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réussite, M. Cédric Trossier domicilié(e) 20 rue des lavoirs - 34130 - Mauguio - France.
La marque Préceptorie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Préceptorie arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.
MRHT, EURL - 2 rue du languedoc - 34830 - Jacou - France - SIREN 5
Mme. Sylvie Signat - 1 rue du chateau - 34920 - Le Cres - France
Réussite, SARL - 20 rue des lavoirs - 34130 - Mauguio - France - SIREN 5
Réussite, M. Cédric Trossier - 20 rue des lavoirs - 34130 - Mauguio - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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