Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT-PIERRE
Mr VICTOR Jean Philippe exploitant agricole en nom propre

Numéro de dépôt :
97699925
Date de dépôt :
13/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2007

Présentation de la marque CHATEAU SAINT-PIERRE

Déposée le 13 octobre 1997 par la société Mr VICTOR Jean Philippe exploitant agricole en nom propre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT-PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la société Mr VICTOR Jean Philippe exploitant agricole en nom propre domicilié(e) Château St Pierre Quartier St Pierre, 83460 LES ARCS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 399 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VICTOR Jean-Philippe - France.

La marque CHATEAU SAINT-PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699925.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT-PIERRE est expirée depuis le 13 octobre 2007.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT-PIERRE est expirée depuis le 13 octobre 2007.


Mr VICTOR Jean Philippe exploitant agricole en nom propre - Château St Pierre Quartier St Pierre, 83460 LES ARCS - France - SIREN 349399402


Mr VICTOR Jean-Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Eaux-de-vie d'appellation d'origine.