Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biocithine
Mr VERBRUGGEN Jan

Numéro de dépôt :
3236341
Date de dépôt :
09/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2013
Biocithine de Mr VERBRUGGEN Jan

Présentation de la marque Biocithine

Déposée le 9 juillet 2003 par la société Mr VERBRUGGEN Jan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Biocithine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la société Mr VERBRUGGEN Jan domicilié(e) Z.I de la queille,47400 TONNEINS - 47400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 775 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VERBRUGGEN Jan domicilié(e) Z.I de la Queille,47400 TONNEINS - 47400 - France.

La marque Biocithine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biocithine est expirée depuis le 9 juillet 2013.


Mr VERBRUGGEN Jan - Z.I de la queille,47400 TONNEINS - 47400 - France - SIREN 351775523


Mr VERBRUGGEN Jan - Z.I de la Queille,47400 TONNEINS - 47400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles : tous les produits précités étant issus de l'Agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt : tous les produits précités étant issus de l'Agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.