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Marques déposées par la société MR. TUFFRAUD SERGE
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CHATEAU TERTRE DE BAYARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERTRE DE BAYARD
MR. TUFFRAUD SERGE

Numéro de dépôt :
95594887
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2005

Présentation de la marque CHATEAU TERTRE DE BAYARD

Déposée le 25 octobre 1995 par la société MR. TUFFRAUD SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TERTRE DE BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la société MR. TUFFRAUD SERGE domicilié(e) MERIT 3, 33240 PEUJARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 264 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. TUFFRAUD SERGE - France.

La marque CHATEAU TERTRE DE BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594887.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TERTRE DE BAYARD est expirée depuis le 25 octobre 2005.


MR. TUFFRAUD SERGE - MERIT 3, 33240 PEUJARD - France - SIREN 393264534


MR. TUFFRAUD SERGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU TERTRE DE BAYARD