Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACKSWING CORP.
Mr TOESCA JEAN-PIERRE

Numéro de dépôt :
92417062
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque BACKSWING CORP.

Déposée le 17 avril 1992 par la société Mr TOESCA JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACKSWING CORP. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société Mr TOESCA JEAN-PIERRE domicilié(e) 10 RUE ST FIRMIN, 69008 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 519 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TOESCA JEAN-PIERRE - France.

La marque BACKSWING CORP. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACKSWING CORP. est expirée depuis le 17 avril 2002.


Mr TOESCA JEAN-PIERRE - 10 RUE ST FIRMIN, 69008 LYON - France - SIREN 378519375


Mr TOESCA JEAN-PIERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

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