Déposée le 30 janvier 1998 par la société Mr. THIBIVILLIERS Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES),
la marque française « Elégance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-14 du 3 avril 1998.
Le déposant est la société Mr. THIBIVILLIERS Claude domicilié(e) Chemin de la CROIX, 30210 ARGILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 890 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. THIBIVILLIERS Claude - France.
La marque Elégance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elégance est expirée depuis le 30 janvier 2008.
Mr. THIBIVILLIERS Claude, Maurice, Ludovic - Chemin de la CROIX, 30210 ARGILLIERS - France - SIREN 315890848
Mr. THIBIVILLIERS Claude - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14
Miniatures automobiles, modèles réduits en série à toutes échelles de réduction. Reproduction de documents, publicité, expositions à buts commerciaux ou de publicité. Coulage par injection, par gravité ou sous pression de matières plastiques, de résines ou de métaux non ferreux non précieux.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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