Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOUFLE BOMBARDIER
Mr TAÏEB Joseph

Numéro de dépôt :
3156132
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MOUFLE BOMBARDIER de Mr TAÏEB Joseph

Présentation de la marque MOUFLE BOMBARDIER

Déposée le 27 mars 2002 par la société Mr TAÏEB Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUFLE BOMBARDIER »

Le déposant est la société Mr TAÏEB Joseph domicilié(e) 83 bis Rue Philippe de Girard,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 191 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TAÏEB Joseph (Maison Joseph) domicilié(e) 83 bis Rue Philippe de Girard,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28


Mr TAÏEB Joseph - 83 bis Rue Philippe de Girard,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 328191879


Mr TAÏEB Joseph (Maison Joseph) - 83 bis Rue Philippe de Girard,75018 PARIS - 75018 - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet total n°364397 - Publication au BOPI 2003-01-28

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

- Gants habillement mitaine - Gants de plongée - Gants de protection contre les rayons X à usage industriel - Gants pour la protection contre les accidents - Gants accessoires de jeux - Gants de sport - Gants d'escrime - Gants de base ball - Gants de boxes - Gants de golf

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].