Déposée le 3 mars 2005 par la société Mr SPAS Hanz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Aquapaille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la société Mr SPAS Hanz domicilié(e) 206 Rue Serval,59500 DOUAI - 59500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 046 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SPAS Hanz domicilié(e) 206 Rue Serval,59500 DOUAI - 59500 - France.
La marque Aquapaille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr SPAS Hanz - 206 Rue Serval,59500 DOUAI - 59500 - France - SIREN 405046764
Mr SPAS Hanz - 206 Rue Serval,59500 DOUAI - 59500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Ustensiles non électrique pour la cuisine en matière plastique et récipients en verre. Paille pour la dégustation des boissons.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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