Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Mr SERGENTON Claude
/
DOMAINE DE LA COMBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA COMBE
Mr SERGENTON Claude

Numéro de dépôt :
97676892
Date de dépôt :
29/04/1997
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
29/04/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COMBE

Déposée le 29 avril 1997 par la société Mr SERGENTON Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE LA COMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la société Mr SERGENTON Claude domicilié(e) La Combe, 24240 RAZAC DE SAUSSIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 341 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme SERGENTON Claude - France.

La marque DOMAINE DE LA COMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COMBE est expirée depuis le 29 avril 2007.

Mr SERGENTON Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE VIGNAUD


Mr SERGENTON Claude - La Combe, 24240 RAZAC DE SAUSSIGNAC - France - SIREN 340341569


Mr et Mme SERGENTON Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA COMBE