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Marques déposées par la société Mr SERGENTON Claude
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CHATEAU LE VIGNAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE VIGNAUD
Mr SERGENTON Claude

Numéro de dépôt :
94506861
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
14/02/2004

Présentation de la marque CHATEAU LE VIGNAUD

Déposée le 14 février 1994 par la société Mr SERGENTON Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LE VIGNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société Mr SERGENTON Claude domicilié(e) La Combe, 24240 RAZAC DE SAUSSIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 341 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme SERGENTON Claude - France.

La marque CHATEAU LE VIGNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE VIGNAUD est expirée depuis le 14 février 2004.

Mr SERGENTON Claude a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA COMBE


Mr SERGENTON Claude - La Combe, 24240 RAZAC DE SAUSSIGNAC - France - SIREN 340341569


Mr et Mme SERGENTON Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE VIGNAUD