Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE GRAND HOPITAL VINIFIÉ EN CAVE PARTICULIERE PAR LE PRODUCTEUR 34350 VENDRES Herault
Mr SENIE GILLES

Numéro de dépôt :
3029917
Date de dépôt :
24/05/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
DOMAINE LE GRAND HOPITAL VINIFIÉ EN CAVE PARTICULIERE PAR LE PRODUCTEUR 34350 VENDRES Herault de Mr SENIE GILLES

Présentation de la marque DOMAINE LE GRAND HOPITAL VINIFIÉ EN CAVE PARTICULIERE PAR LE PRODUCTEUR 34350 VENDRES Herault

Déposée le 24 mai 2000 par la société Mr SENIE GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LE GRAND HOPITAL VINIFIÉ EN CAVE PARTICULIERE PAR LE PRODUCTEUR 34350 VENDRES Herault »

Le déposant est la société Mr SENIE GILLES domicilié(e) Domaine Du GRAND DUC, 34350 VENDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 290 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SENIE GILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mr SENIE GILLES - Domaine Du GRAND DUC, 34350 VENDRES - France - SIREN 343290433


Mr SENIE GILLES - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet total n°322488 - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2001-04-19

Etiquetages par bouteilles de vins - (vinification).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.