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Marques déposées par la société MR SCORDIA JEAN-PAUL
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DELTA CLIM CLIMATISATION ELECTRICITE CHAUFFAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA CLIM CLIMATISATION ELECTRICITE CHAUFFAGE
MR SCORDIA JEAN-PAUL

Numéro de dépôt :
3126322
Date de dépôt :
17/10/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2011
DELTA CLIM CLIMATISATION ELECTRICITE CHAUFFAGE de MR SCORDIA JEAN-PAUL

Présentation de la marque DELTA CLIM CLIMATISATION ELECTRICITE CHAUFFAGE

Déposée le 17 octobre 2001 par la société MR SCORDIA JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA CLIM CLIMATISATION ELECTRICITE CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la société MR SCORDIA JEAN-PAUL domicilié(e) 5 RUE BLACAS, ARTISAN, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 484 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SCORDIA JEAN-PAUL - France.

La marque DELTA CLIM CLIMATISATION ELECTRICITE CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA CLIM CLIMATISATION ELECTRICITE CHAUFFAGE est expirée depuis le 17 octobre 2011.


MR SCORDIA JEAN-PAUL - 5 RUE BLACAS, ARTISAN, 06000 NICE - France - SIREN 438484040


MR SCORDIA JEAN-PAUL - France


Inscription le 6 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415021 - Publication au BOPI 2005-07-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

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