Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME DES CAMPAGNES
Mr SALGUES Alain

Numéro de dépôt :
94513180
Date de dépôt :
22/03/1994
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
22/03/2004

Présentation de la marque FERME DES CAMPAGNES

Déposée le 22 mars 1994 par la société Mr SALGUES Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « FERME DES CAMPAGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la société Mr SALGUES Alain domicilié(e) Les Campagnes, 46500 ROCAMADOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 792 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SALGUES Alain - France.

La marque FERME DES CAMPAGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DES CAMPAGNES est expirée depuis le 22 mars 2004.

Mr SALGUES Alain a également déposé les autres marques suivantes : AU TERROIR D'AMADOUR


Mr SALGUES Alain - Les Campagnes, 46500 ROCAMADOUR - France - SIREN 344792544


Mr SALGUES Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Viande, volaille et gibier, tous ces produits étant issus d'un élevage fermier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, huiles et graisses comestibles, conserves, produits agricoles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.