Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MR SABARTHES Guy SCAV CAVE COOPERATIVE DE FELINES
/
CELLIER D'HAUTPOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER D'HAUTPOUL
MR SABARTHES Guy SCAV CAVE COOPERATIVE DE FELINES

Numéro de dépôt :
3004266
Date de dépôt :
31/01/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2010

Présentation de la marque CELLIER D'HAUTPOUL

Déposée le 31 janvier 2000 par la société MR SABARTHES Guy SCAV CAVE COOPERATIVE DE FELINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELLIER D'HAUTPOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la société MR SABARTHES Guy SCAV CAVE COOPERATIVE DE FELINES domicilié(e) RUE LAGARDE ROLLAND, 34210 FELINES MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 996 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SABARTHES Guy PRESIDENT SCAV CAVE COOPERATIVE - France.

La marque CELLIER D'HAUTPOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER D'HAUTPOUL est expirée depuis le 31 janvier 2010.

MR SABARTHES Guy SCAV CAVE COOPERATIVE DE FELINES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE FELINES


MR SABARTHES Guy SCAV CAVE COOPERATIVE DE FELINES - RUE LAGARDE ROLLAND, 34210 FELINES MINERVOIS - France - SIREN 775996796


MR SABARTHES Guy PRESIDENT SCAV CAVE COOPERATIVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Inscription le 22 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593143 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Vins.