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Marques déposées par la société Mr RICHARD André
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DOMAINE DE LA TOURADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TOURADE
Mr RICHARD André

Numéro de dépôt :
92405983
Date de dépôt :
12/02/1992
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
12/02/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TOURADE

Déposée le 12 février 1992 par la société Mr RICHARD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA TOURADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la société Mr RICHARD André domicilié(e) La Beaumette GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 104 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RICHARD André - France.

La marque DOMAINE DE LA TOURADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TOURADE est expirée depuis le 12 février 2002.


Mr RICHARD André - La Beaumette GIGONDAS - France - SIREN 381104280


Mr RICHARD André - France


Inscription le 7 juillet 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°373575 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Vins Gigondas Vacqueyras Côtes du Rhone