Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE RUSSE
Mr Rabillet Jean Jacques Patisserie Salon de The " la Gourmandise " Entreprise individuel

Numéro de dépôt :
3020002
Date de dépôt :
31/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LE RUSSE

Déposée le 31 mars 2000 par la société Mr Rabillet Jean Jacques Patisserie Salon de The " la Gourmandise " Entreprise individuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE RUSSE »

Le déposant est la société Mr Rabillet Jean Jacques Patisserie Salon de The " la Gourmandise " Entreprise individuel domicilié(e) 26, Rue de l'Hotel de Ville, 17400 Saint Jean D'angely - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 424 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RABILLET JEAN JACQUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mr Rabillet Jean Jacques Patisserie Salon de The " la Gourmandise " Entreprise individuel - 26, Rue de l'Hotel de Ville, 17400 Saint Jean D'angely - France - SIREN 393424585


Mr RABILLET JEAN JACQUES - France


Inscription le 28 mars 2001 - Rejet total n°319377 - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2001-03-28

Pâtisserie.