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Marques déposées par la société Mr PROST JEAN-MICHEL
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PROST FLEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROST FLEX
Mr PROST JEAN-MICHEL

Numéro de dépôt :
3639187
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2019
PROST FLEX de Mr PROST JEAN-MICHEL

Présentation de la marque PROST FLEX

Déposée le 24 mars 2009 par la société Mr PROST JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROST FLEX »

Le déposant est la société Mr PROST JEAN-MICHEL domicilié(e) 776 ROUTE DE L'ETANG - 16100 - BOUTIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 990 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PROST, JEAN-MICHEL domicilié(e) 776, ROUTE DE L'ETANG - 16100 - BOUTIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROST FLEX est expirée depuis le 24 mars 2019.


Mr PROST JEAN-MICHEL - 776 ROUTE DE L'ETANG - 16100 - BOUTIERS - France - SIREN 333990927


Mr PROST, JEAN-MICHEL - 776, ROUTE DE L'ETANG - 16100 - BOUTIERS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516415 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Véhicules hippomobiles à deux roues, quatre roues ou plus. – appareils de locomotion hippomobiles avec et sans remorques. – chariots, roulottes, plateaux, bennes, à tractions hippomobiles. – amortisseurs de suspensions à lames et pneumatiques, carrosseries, cadres, châssis, essieu, pneumatiques et bandages de roues, roues de voitures hippomobiles. – brancards, timons, palonniers de voitures hippomobiles. – sièges, cales, fauteuils, bancs destinés aux véhicules hippomobiles. – freins, pédales de freins, maîtres cylindres de freins, étriers et disques de freins, roulements, fusées, et moyeux de voitures hippomobiles ; – systèmes d'articulation directionnel, à savoir attelage de remorques pour véhicules hippomobiles ; système de liaison et d'accrochage du cheval à la voiture hippomobile, à savoir attelage de remorques pour véhicules hippomobiles ; système de traction par palonier souple ou rigide, à savoir attelage de remorques pour véhicules hippomobiles – compensateur d'assiette : stabilisateurs pour voiture hippomobile ;

Sellerie en cuir et en imitation du cuir, destinées aux véhicules hippomobiles ;

Tissus et feutre destinés aux véhicules hippomobiles.