Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PP
MR PONTOUR-PIERRE MR VILLENEUVE JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
96650087
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque PP

Déposée le 7 novembre 1996 par la société MR PONTOUR-PIERRE MR VILLENEUVE JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la société MR PONTOUR-PIERRE MR VILLENEUVE JEAN-CLAUDE domicilié(e) PONTOUR, 16170 GENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 833 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR VILLENEUVE JEAN-CLAUDE - France.

La marque PP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PP est expirée depuis le 7 novembre 2006.


MR PONTOUR-PIERRE MR VILLENEUVE JEAN-CLAUDE - PONTOUR, 16170 GENAC - France - SIREN 316833300


MONSIEUR VILLENEUVE JEAN-CLAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Eléments de construction? cheminées entourages de portes et fenêtres en pierre reconstituée. Bibliothèques en pierre reconstituée

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.