Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MR PEYRONNIN Christian
/
CHATEAU MOULIN DE FAUGAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE FAUGAS
MR PEYRONNIN Christian

Numéro de dépôt :
1267835
Date de dépôt :
05/04/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2004

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE FAUGAS

Déposée le 5 avril 1984 par la société MR PEYRONNIN Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULIN DE FAUGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MR PEYRONNIN Christian domicilié(e) Domicile "La Martingue", 33410 MONPRIMBLANC (dossier no 2030627) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 575 218 .

La marque CHATEAU MOULIN DE FAUGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE FAUGAS est expirée depuis le 5 avril 2004.


MR PEYRONNIN Christian - Domicile "La Martingue", 33410 MONPRIMBLANC (dossier no 2030627) - France - SIREN 389575218


Renouvellement sans limitation n°2030627 - Publication au BOPI 1994-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489114 - Publication au BOPI 2009-01-07

Demande de renouvellement le 28 octobre 2005 n°2300042 - Publication au BOPI 2005-10-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Chateau Moulin de Faugas.