Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFLEXO'MASS "SM 770"
Mr PETRAUD Jean-Bernard

Numéro de dépôt :
95558249
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
09/02/2005

Présentation de la marque REFLEXO'MASS "SM 770"

Déposée le 9 février 1995 par la société Mr PETRAUD Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « REFLEXO'MASS "SM 770" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la société Mr PETRAUD Jean-Bernard domicilié(e) Sous La Ville B.P. 21, 38761 VARCES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 542 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PETRAUD Jean-Bernard - France.

La marque REFLEXO'MASS "SM 770" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFLEXO'MASS "SM 770" est expirée depuis le 9 février 2005.

Mr PETRAUD Jean-Bernard a également déposé les autres marques suivantes : KINE PUNCTURE 3000


Mr PETRAUD Jean-Bernard - Sous La Ville B.P. 21, 38761 VARCES Cedex - France - SIREN 333542520


Mr PETRAUD Jean-Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

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